STECKVERBINDER
Brevet européen · EP4507918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507918
- Numéro de demande
- EP23717965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/302 (2019.01)
- Priorité
- DE 102022109244 14.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059516 12.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198750 19.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
NÜCHTER, Peter
89079 Ulm, DE
HEGI, Jan
3072 Ostermundigen
LÄMMLE, Christian
8332 Russikon
WÜTHRICH, Mirco
8422 Pfungen
BECK, Marc-André
8330 Pfäffikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.