PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE PILE À COMBUSTIBLE D'UNE MACHINE DE TRAVAIL
Brevet européen · EP4507920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507920
- Numéro de demande
- EP23712558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 58/40 (2019.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203357 12.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057358 22.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/198419 19.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
MANITOU BF
44150 Ancenis, FR
Inventeur
BREHIER, Valentin
44150 Ancenis, FR
SCHELL, Xavier
44150 Ancenis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.