VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES OBJEKTS

Brevet européen · EP4508098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4508098
Numéro de demande
EP23804379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08F 2/48 (2006.01)
B29C 35/08 (2006.01)
G03C 1/72 (2006.01)
Priorité
US 202263341594 P 13.05.2022
US 202363438280 P 11.01.2023
Demande PCT
PCT/US2023/022171 13.05.2023
Publication PCT
WO2023/220462 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

SANDERS, Samuel, N.

Arlington, MA 02474, US

ARNDT, Emily, M.

Akron, OH 44302, US

KUMARASAMY, Elango

Arlington, MA 02474, US

KIEL, Gavin, R.

Cambridge, MA 02141, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.