TEMPERIERUNGSMODUL UND SCHEINWERFER
Brevet européen · EP4508367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4508367
- Numéro de demande
- EP23710975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 45/20 (2018.01)F21S 45/33 (2018.01)F21S 45/435 (2018.01)F21S 45/60 (2018.01)
- Priorité
- DE 102022001240 12.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056071 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/198372 19.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MUELLER, Axel
73614 Schorndorf, DE
NELSON, Anton
72119 Ammerbuch, DE
KAISER, Janik
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.