HYBRIDE HAPTISCHE TEXTUREN
Brevet européen · EP4508507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4508507
- Numéro de demande
- EP23716612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 17/00 (2019.01)G06F 16/245 (2019.01)G06T 15/04 (2011.01)G06V 20/20 (2022.01)G06V 40/20 (2022.01)
- Priorité
- EP 22305518 11.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059235 06.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198622 19.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
GALVANE, Quentin
35576 Cesson-Sevigne, FR
GUILLOTEL, Philippe
35576 Cesson-Sevigne, FR
GALPIN, Franck
35576 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.