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Brevet européen · EP4508623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4508623
Numéro de demande
EP23720039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G09B 9/02 (2006.01)
Priorité
NL 2031548 11.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/059232 06.04.2023
Publication PCT
WO2023/198621 19.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

E2M Technologies B.V.

Pedro de Medinalaan 17, 1086 XP Amsterdam, NL

Inventeur

VERSLUIS, Eric Willem Leendert

1086 XP Amsterdam, NL

VAN SPAANDONK, Victor

1086 XP Amsterdam, NL

VELTENA, Marinus Cornelis Christiaan

1086 XP Amsterdam, NL

AL ZAHER, Rabih

1086 XP Amsterdam, NL

WEVER, Jacobus Wilhelmus Maria

1086 XP Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.