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Brevet européen · EP4508716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4508716
Numéro de demande
EP22941077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
19 févr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01Q 15/00 (2006.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
H01Q 3/28 (2006.01)
H01Q 3/30 (2006.01)
H01Q 9/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/092046 10.05.2022
Publication PCT
WO2023/216114 16.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

GONZALEZ, Ignacio

80992 Munich, DE

GENTILI, Fabrizio

80992 Munich, DE

WOLOSINSKI, Grzegorz

80992 Munich, DE

BISCONTINI, Bruno

80992 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.