PROCEDE ET SYSTEME D'ACCELERATION D'ELECTRONS PAR INTERACTION LASER-PLASMA

Brevet européen · EP4508949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4508949
Numéro de demande
EP23717193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H05H 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 2203449 14.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/059338 07.04.2023
Publication PCT
WO2023/198653 19.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

École Nationale Supérieure de Techniques Avancées

828, Boulevard des Maréchaux, 91762 Palaiseau Cédex, FR

Inventeur

VINCENTI, Henri

91191 GIF SUR YVETTE, FR

LEBLANC, Adrien

91762 PALAISEAU Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.