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Brevet européen · EP4509020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509020
Numéro de demande
EP24194488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2024
Publié
19 févr. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
AT 506542023 16.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 4 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Charlie Production GmbH, Schloßstraße 24C, 65719 Hofheim, Allemagne → Qookie GmbH, Casteller Straße 104, 65719 Hofheim am Taunus, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  4. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SAUER, Anna

65719 Hofheim, DE

BRODHAGE, Robert

65719 Hofheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.