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Brevet européen · EP4509157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509157
- Numéro de demande
- EP24209457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A61M 39/08 (2006.01)B29C 53/78 (2006.01)F16L 11/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201361919485 P 20.12.2013US 201462059339 P 03.10.2014
- Divisionnaire de
- EP23165697
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
OSBORNE, Hamish Adrian
2013 Auckland, NZ
STANTON, James William
2013 Auckland, NZ
HOLYOAKE, Bruce Gordon
2013 Auckland, NZ
EVANS, Stephen David
2013 Auckland, NZ
MCCAULEY, David Leon
2013 Auckland, NZ
MCKENNA, Nicholas James Michael
2013 Auckland, NZ
MCDERMOTT, Gareth Thomas
2013 Auckland, NZ
NORTON, Myfanwy Jane Antica
2013 Auckland, NZ
MILLAR, Gavin Walsh
2013 Auckland, NZ
MAECKELBERGHE, Thomas Jacques Fernand
2013 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.