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Brevet européen · EP4509163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509163
- Numéro de demande
- EP24214595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61B 17/11 (2006.01)A61F 2/856 (2013.01)A61M 60/152 (2021.01)A61M 60/274 (2021.01)A61M 60/861 (2021.01)A61M 60/427 (2021.01)A61M 60/859 (2021.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 201261681988 P 10.08.2012
- Divisionnaire de
- EP21201283
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
SPENCE, Paul
Louisville, 40202, US
DOWLING, Rob
Danvers, 01923, US
KUNG, Bob
Andover, 01810, US
HASTIE, Caitlyn
Danvers, 01923, US
SIESS, Thorsten
52146 Würselen, DE
GRATZ, Eric
Danvers, 01923, US
SPANIER, Gerd
52076 Aaachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.