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Brevet européen · EP4509164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509164
Numéro de demande
EP25150208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2016
Publié
19 févr. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/37 (2006.01)
A61N 1/18 (2006.01)
A61N 1/39 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201562135495 P 19.03.2015
Divisionnaire de
EP23171417
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

ZOLL Medical Corporation

269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824, US

Inventeur

KAIB, Thomas E.

Irwin, 15642, US

FREEMAN, Gary A

Waltham, 02453, US

AMSLER, Phillip Hier

Oakmont, 15139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.