SYSTEM ZUR BEHANDLUNG EINES PATIENTEN MIT EINER DARMERKRANKUNG

Brevet européen · EP4509166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509166
Numéro de demande
EP24223732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2011
Publié
19 févr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61F 5/445 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
SE 1000364 12.04.2010
Divisionnaire de
EP21199541
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd, Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Implantica Patent Ltd

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

FORSELL, Peter

6341 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.