FAHRGESCHÄFT

Brevet européen · EP4509195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509195
Numéro de demande
EP24223731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
19 févr. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63G 31/16 (2006.01)
A63G 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102020110219 14.04.2020
Divisionnaire de
EP20839278
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mack Rides IP GmbH & Co. KG

Mauermattenstraße 4, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Köbele, Thorsten

79359 Riegel, DE

Sornik, Frank

79183 Waldkirch, DE

Kraus, Michael

79238 Ehrenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.