GITTERVERSCHLUSSANORDNUNG
Brevet européen · EP4509341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509341
- Numéro de demande
- EP23191532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60K 11/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 25 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Motherson Innovations Company Limited, 1 Bartholomew Lane, London EC2N 2AX, Royaume-Uni → Motherson Innovations Company Limited, 10th Floor, 5 Churchill Place, Canary Wharf, London E14 5HU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WAHL, Marcel
79268 Bötzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.