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Brevet européen · EP4509390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509390
- Numéro de demande
- EP24182856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2024
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B62D 6/00 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023101975 21.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
HOSONO, Hiroshi
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
TAMAIZUMI, Terutaka
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
INDEN, Yuki
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
TAKATA, Naru
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
TAKAHASHI, Saki
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.