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Brevet européen · EP4509623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509623
- Numéro de demande
- EP23934305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C22C 29/08 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C22C 1/051 (2023.01)C22C 29/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2023/022968 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/261915 26.12.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
KIDO, Yasuki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
KIMURA, Yoshihiro
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
PASEUTH, Anongsack
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.