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Brevet européen · EP4509660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509660
Numéro de demande
EP23844994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
F02D 29/00 (2006.01)
Priorité
CN 202210897398 28.07.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/094463 16.05.2023
Publication PCT
WO2024/021779 01.02.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

LI, Yadong

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

GENG, Jiawen

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

DONG, Yuzhong

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

LIU, Yang

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

ZHANG, Yang

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

WEN, Meng

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

ZHAO, Feifei

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

ZHU, Yuhang

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

YU, Zhao

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

ZHOU, Bingjie

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

DU, Dongyang

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

ZHANG, Rui

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

JIA, Cunkun

Xuzhou, Jiangsu 221100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.