STÜTZSTANGE

Brevet européen · EP4509685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4509685
Numéro de demande
EP23275117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E05C 17/30 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
E05B 41/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

TRIPATHI, Amit Kumar

OX16 4XD Banbury, GB

PETHICK, Jonathan David

OX16 4XD Banbury, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.