LÜFTER UND KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4509719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509719
- Numéro de demande
- EP24772547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2024
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04D 29/30 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023107918 30.06.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/021750 14.06.2024
- Publication PCT
- WO2025/004867 02.01.2025
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MIFUNE, Yurie
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TOMIOKA, Hirotaka
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
KASHIHARA, Takashi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TERAKAWA, Azumi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.