SCHARNIER UND KLAPPBARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4509733 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509733
- Numéro de demande
- EP24767984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2024
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)E05D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310760828 26.06.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/079735 01.03.2024
- Publication PCT
- WO2025/001266 02.01.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
LI, Kaixu
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
XIAO, Zhenlin
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
ZHONG, Ding
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
FAN, Wen
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.