STATION DE MESURE AVEC POIGNEE
Brevet européen · EP4509805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509805
- Numéro de demande
- EP24174408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/053 (2021.01)G01G 19/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 2114742 31.12.2021
- Divisionnaire de
- EP22214369
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
WANG, Jean-Louis
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
RICHARD, Arthur
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
MERLOT, Antoine
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
CALLENS, Victorine
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
GEFFRAYE, Victor
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
DROZE, Thomas
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.