SCHÄTZVERFAHREN, PROGRAMM UND SCHÄTZSYSTEM
Brevet européen · EP4509809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4509809
- Numéro de demande
- EP23788287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01K 7/42 (2006.01)G01K 1/02 (2021.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/64 (2018.01)G06F 1/20 (2006.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 110/20 (2018.01)F24F 110/70 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022065880 12.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/014438 07.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/199869 19.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TSURUI, Shota
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
KUBOTA, Hirofumi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.