VORHERSAGE DER BEWEGUNGSANPASSUNG
Brevet européen · EP4510148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510148
- Numéro de demande
- EP24215660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)A61C 7/00 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)A61C 19/045 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201962822044 P 21.03.2019US 201962941355 P 27.11.2019
- Divisionnaire de
- EP20717532
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Hultgren, Bruce Willard
Victoria, MN 55386-9768, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.