VORHERSAGE DER BEWEGUNGSANPASSUNG

Brevet européen · EP4510148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4510148
Numéro de demande
EP24215660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2020
Publié
19 févr. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
A61C 7/00 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 19/045 (2006.01)
G16H 50/20 (2018.01)
Priorité
US 201962822044 P 21.03.2019
US 201962941355 P 27.11.2019
Divisionnaire de
EP20717532
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

Hultgren, Bruce Willard

Victoria, MN 55386-9768, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.