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Brevet européen · EP4510164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4510164
Numéro de demande
EP23196821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01H 25/06 (2006.01)
Priorité
CN 202311031479 15.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Li, Wenjie

Guangzhou Guangdong, CN

Inventeur

Li, Wenjie

Guangzhou, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.