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Brevet européen · EP4510292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4510292
Numéro de demande
EP23826308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
H02J 7/00 (2026.01)
Priorité
CN 202210719100 23.06.2022
CN 202210719098 23.06.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/100800 16.06.2023
Publication PCT
WO2023/246659 28.12.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

GENG, Zheng

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

TONG, Jiajun

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

ZHANG, Jingru

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

LIU, Xiaopan

Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.