STROMERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4510441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510441
- Numéro de demande
- EP23788109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02P 9/00 (2006.01)H02H 7/06 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 7/219 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022067486 15.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/010051 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/199687 19.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI Toshikazu
Tokyo 135-8710, JP
SUGAWARA Hirotaka
Tokyo 135-8710, JP
KAWABATA Yoshitaka
Kusatsu-shi, Shiga 525-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.