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Brevet européen · EP4510511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4510511
Numéro de demande
EP24223807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2021
Publié
19 févr. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 4/029 (2018.01)
H04W 4/021 (2018.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04W 84/18 (2009.01)
Priorité
US 202063037053 P 10.06.2020
US 202117307718 04.05.2021
Divisionnaire de
EP21821055
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

MURDOCK, John

Tysons, Virginia, 22102, US

BINGHAM, Jasper

Tysons, Virginia, 22102, US

CHIEN, Allen

Tysons, Virginia, 22102, US

TRUNDLE, Stephen Scott

Tysons, Virginia, 22102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.