STEUERVORRICHTUNG FÜR BLATTGEFILTERTE SONNENLICHTSIMULATION

Brevet européen · EP4510779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4510779
Numéro de demande
EP22942577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
19 févr. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H05B 47/10 (2020.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/020320 16.05.2022
Publication PCT
WO2023/223372 23.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

HEISHI, Akinori

Tokyo 100-8310, JP

OKAGAKI, Satoru

Tokyo 100-8310, JP

SUZUKI, Haruka

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.