STEUERVORRICHTUNG FÜR BLATTGEFILTERTE SONNENLICHTSIMULATION
Brevet européen · EP4510779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510779
- Numéro de demande
- EP22942577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2022
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H05B 47/10 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/020320 16.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/223372 23.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
HEISHI, Akinori
Tokyo 100-8310, JP
OKAGAKI, Satoru
Tokyo 100-8310, JP
SUZUKI, Haruka
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.