BEUTELPRODUKT
Brevet européen · EP4510847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4510847
- Numéro de demande
- EP24705364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)A24B 15/30 (2006.01)A24B 15/36 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202370065 03.02.2023
- Demande PCT
- PCT/DK2024/050025 02.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/160333 08.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
NIELSEN, Kent Albin
7100 Vejle, DK
PEDERSEN, Kim Bøgh
7100 Vejle, DK
JAKOBSEN, Bine Hare
7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.