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Brevet européen · EP4511092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4511092
Numéro de demande
EP23721317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2023
Publié
26 févr. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022001374 21.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/060170 19.04.2023
Publication PCT
WO2023/203093 26.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    W.O.M. World of Medicine GmbH, Salzufer 8, 10587 Berlin, Allemagne → Novanta Medical GmbH, Siemensdamm 58, 13627 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Novanta Medical GmbH

Siemensdamm 58, 13627 Berlin, DE

Inventeur

GRUNDMANN, Julia

13187 Berlin, DE

HILDEBRAND, Matthias

10559 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.