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Brevet européen · EP4511145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4511145
Numéro de demande
EP23722781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2023
Publié
26 févr. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63G 31/16 (2006.01)
A63J 19/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
Priorité
US 202263332115 P 18.04.2022
US 202217846530 22.06.2022
Demande PCT
PCT/US2023/018943 18.04.2023
Publication PCT
WO2023/205146 26.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

WADSWORTH, Michael Lee

Orlando, Florida 32819, US

HUGHES, Darrin

Orlando, Florida 32819, US

ECK, Timothy J.

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.