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Brevet européen · EP4511324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4511324
- Numéro de demande
- EP23718767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C01B 32/184 (2017.01)G02F 1/00 (2006.01)G02F 1/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 202205824 21.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059679 13.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/202944 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
DIXON, Sebastian
Cambridgeshire PE28 3EB, GB
KAINTH, Jaspreet
Cambridgeshire PE28 3EB, GB
BADCOCK, Thomas James
Cambridgeshire PE28 3EB, GB
WALLIS, Robert
Cambridgeshire PE28 3EB, GB
MCDONNELL, Liam
Cambridgeshire PE28 3EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.