ENERGIE- ODER GASERZEUGUNGSANLAGE
Brevet européen · EP4511333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4511333
- Numéro de demande
- EP23725460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C02F 11/04 (2006.01)F17B 1/10 (2006.01)F17B 1/26 (2006.01)F17C 13/02 (2006.01)B09B 3/65 (2022.01)C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)F17C 1/00 (2006.01)F17B 1/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2031650 21.04.2022
- Demande PCT
- PCT/NL2023/050214 21.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/204713 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SUDMEIER, Maarten Floris
2011 CR Haarlem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.