KARDE

Brevet européen · EP4511534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4511534
Numéro de demande
EP23702069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2023
Publié
26 févr. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01G 15/76 (2006.01)
D01G 15/82 (2006.01)
Priorité
DE 102022109606 21.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051539 23.01.2023
Publication PCT
WO2023/202805 26.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

HELBIG, Ralf

41236 Mönchengladbach, DE

KONNEN, Alexander

41748 Viersen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.