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Brevet européen · EP4511556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4511556
- Numéro de demande
- EP23750528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E05F 15/70 (2015.01)E05B 17/22 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)H01R 13/642 (2006.01)H01R 31/02 (2006.01)H02G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 5012022 U 25.07.2022
- Demande PCT
- PCT/AT2023/060246 25.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/020609 01.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
ZAUNER, Stefan
4812 Pinsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.