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Brevet européen · EP4511640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4511640
- Numéro de demande
- EP23720885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/80 (2006.01)G01N 31/22 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G01J 1/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 202205796 21.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060350 20.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/203159 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
LINDAHL, Claes
17066 Solna, SE
OSTERTAG, Laila Moreno
1130 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.