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Brevet européen · EP4511684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4511684
- Numéro de demande
- EP23718841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A41D 13/01 (2006.01)A41D 31/32 (2019.01)G02B 5/128 (2006.01)
- Priorité
- US 202263363199 P 19.04.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/053141 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/203407 26.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
NG, Lok-Man
Taipei, 10682, TW
NIWAS, Shri
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
XIA, Ying
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
MCCOY, Michael A.
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
CHEN-HO, Kui
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.