KOPFHAUTPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4512278 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512278
Numéro de demande
EP24169637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A46B 11/00 (2006.01)
A46B 13/04 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023135057 22.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

Sahoo, Saroj Kumar

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Mattur, Kiran

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Edathadan, Swathin Sidharthan

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Chelot, Sreelakshmi Painghat

Kadoma-shi, Osaka, 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.