STAPELBARE ENDOSKOPABLAGE

Brevet européen · EP4512359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512359
Numéro de demande
EP25151114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
26 févr. 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 50/33 (2016.01)
A61B 50/30 (2016.01)
A61B 1/00 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
A61B 50/13 (2016.01)
Priorité
US 202062981138 P 25.02.2020
Divisionnaire de
EP21760715
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

JACKSON, Mark

Essex, SS3 0GX, GB

SPENCER, Gary

Essex, SS6 8BH, GB

PHUNGULA, Lindani

Essex, SS1 2FS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.