CO2-GASKOMPENSATIONSVORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP4512447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512447
- Numéro de demande
- EP24710585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310804800 03.07.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/074141 26.01.2024
- Publication PCT
- WO2025/007554 09.01.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
DONG, Hui
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
ZHAO, Longchao
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
SUN, Caixin
Guangzhou, Guangdong 510000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.