BEFEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4512449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512449
- Numéro de demande
- EP24210998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2014
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61G 11/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201361877566 P 13.09.2013US 201361877622 P 13.09.2013US 201361877736 P 13.09.2013US 201461971474 P 27.03.2014US 201462032462 P 01.08.2014
- Divisionnaire de
- EP21178872
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
2013 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.