BEFEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4512449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512449
Numéro de demande
EP24210998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
26 févr. 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61G 11/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201361877566 P 13.09.2013
US 201361877622 P 13.09.2013
US 201361877736 P 13.09.2013
US 201461971474 P 27.03.2014
US 201462032462 P 01.08.2014
Divisionnaire de
EP21178872
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

JACKSON, John James

2013 Auckland, NZ

MANON, Barry Shack

2013 Auckland, NZ

CORRALES, Victor Rosales

2013 Auckland, NZ

VAN WORKUM, Stefan Leo

2013 Auckland, NZ

ANDRESEN, Michael John

2013 Auckland, NZ

EVANS, Stephen David

2013 Auckland, NZ

HAMILTON, Mark Samuel

2013 Auckland, NZ

BUCKLEY, Paul Fleming

2013 Auckland, NZ

KLENNER, Jason Allan

2013 Auckland, NZ

OSBORNE, Hamish

2013 Auckland, NZ

BOGGS, Samuel Graham

2013 Auckland, NZ

STANTON, James William

2013 Auckland, NZ

GRIFFITHS, Joseph Nathaniel

2013 Auckland, NZ

LAMBERT, Jonathan Andrew George

2013 Auckland, NZ

VAUGHAN, Nicholas Edward

2013 Auckland, NZ

KEHOE, James Owen

2013 Auckland, NZ

DE LA FUENTE, Francisco Ernesto De La Pena

2013 Auckland, NZ

MCKENNA, Nicholas James Michael

2013 Auckland, NZ

PORTER, Rachael

2013 Auckland, NZ

STAM, Simon Mordechai

2013 Auckland, NZ

KEMPS, David Robert

2013 Auckland, NZ

LYONS, Edwin Joseph

2013 Auckland, NZ

MARTIN, Madeleine Bess

2013 Auckland, NZ

LIU, Huang-ku

2013 Auckland, NZ

SHOU, Ada Yiwen

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.