FÜLLMATERIAL FÜR KÜNSTLICHE FEDERN
Brevet européen · EP4512595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512595
- Numéro de demande
- EP24217009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A41G 11/00 (2006.01)A41G 11/02 (2006.01)B29C 43/22 (2006.01)D04H 1/02 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/04 (2019.01)B68G 1/00 (2006.01)A47G 9/02 (2006.01)A47G 9/10 (2006.01)B29C 43/24 (2006.01)B29C 43/28 (2006.01)
- Priorité
- SE 1951062 20.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20866889
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
BERGNER, Anders
302 93 Halmstad, SE
HAGGARD, Jeffrey Scott
Cocoa, Florida 32926, US
DE LA HOZ, Angel Antonio
Melbourne, Florida 32901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.