ROULEAU POUR MARQUAGE A CHAUD
Brevet européen · EP4512620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512620
- Numéro de demande
- EP24315096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B41F 16/00 (2006.01)B41F 13/193 (2006.01)B41F 19/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2303445 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Callamand, Laurent
Glenview, 60025, US
Pradines, Nicolas
Glenview, 60025, US
De Simone, Rodolphe
Glenview, 60025, US
Villeneuve, Arnaud
Glenview, 60025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.