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Brevet européen · EP4512963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4512963
- Numéro de demande
- EP24181914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023136201 24.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
YAGYU, Sumio
Sakai-shi, Osaka, 5900908, JP
II, Tsunehiro
Sakai-shi, Osaka, 5900908, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.