MANUELLE ENTRIEGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4512983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4512983
Numéro de demande
EP24195371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E05B 85/12 (2014.01)
E05B 79/20 (2014.01)
E05B 83/36 (2014.01)
E05B 81/90 (2014.01)
Priorité
JP 2023134360 22.08.2023
JP 2024078838 14.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Nabtesco Corporation

7-9, Hirakawacho 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 102-0093, JP

Inventeur

Sakaki, Genta

Chiyoda-ku, Tokyo, 102-0093, JP

Hatta, Masahiro

Chiyoda-ku, Tokyo, 102-0093, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.