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Brevet européen · EP4513075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513075
- Numéro de demande
- EP24190763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2024
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16M 11/18 (2006.01)F16B 7/10 (2006.01)F16M 11/26 (2006.01)F16M 11/38 (2006.01)
- Priorité
- IN 202321056657 24.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Inventeur
- Inventeur
- RANCIC, Denis, 10430 Samobor, Inde, BRACIC, Ante, 10040 Zagreb, Croatie, MULABDIC, Alen, 10040 Zagreb, Croatie, AMBALE, Swapnil U., 416218 Maharashtra, Inde, THAKARE, Atharva K., 431003 Maharashtra, Inde → RANCIC, Denis, 10430 Samobor, Croatie, BRACIC, Ante, 10040 Zagreb, Croatie, MULABDIC, Alen, 10040 Zagreb, Croatie, AMBALE, Swapnil U., 416218 Maharashtra, Inde, THAKARE, Atharva K., 431003 Maharashtra, Inde
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
RANCIC, Denis
10430 Samobor, HR
BRACIC, Ante
10040 Zagreb, HR
MULABDIC, Alen
10040 Zagreb, HR
AMBALE, Swapnil U.
416218 Maharashtra, IN
THAKARE, Atharva K.
431003 Maharashtra, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.