SCHNITTSTELLENMODUL FÜR EIN HYDRONISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4513102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4513102
Numéro de demande
EP24196052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2024
Publié
26 févr. 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24H 1/52 (2022.01)
F24H 4/04 (2006.01)
F24H 9/02 (2006.01)
F24D 11/00 (2022.01)
F24D 11/02 (2006.01)
F24H 15/32 (2022.01)
F24H 9/13 (2022.01)
F24H 9/14 (2006.01)
Priorité
IT 202300017601 25.08.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Mariuzzo, Danilo

20095 Cusano Milanino (MI), IT

Capra, Daniela

20095 Cusano Milanino (MI), IT

Mandataire

PPR AG

Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

MARIUZZO, Danilo

20095 Cusano Milanino (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.