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Brevet européen · EP4513113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4513113
Numéro de demande
EP24210183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2021
Publié
26 févr. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F25C 1/12 (2006.01)
F25C 1/25 (2018.01)
Priorité
US 202016746833 18.01.2020
Divisionnaire de
EP21151935
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

True Manufacturing Co., Inc.

2001 East Terra Lane, O'Fallon, MO 63366, US

Inventeur

Knatt, Kevin

O'Fallon, 63366, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.