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Brevet européen · EP4513146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4513146
- Numéro de demande
- EP23192499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2023
- Publié
- 26 févr. 2025
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
Butscher, Roland
88316 Isny, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.